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pièces métalliques de fabrication sur mesure en tant que dessin, à savoir. Pièces CNC, pièces moulées, forgeage, estampage, ainsi que différentes fixations spéciales en métal, c.-à-d. inconel,
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Fasc. 2288 : TRAVAUX IMMOBILIERS. – Définition et incidences de la qualificationJurisClasseur Fiscal chiffre d affaires | Bernard Lefils Conservateur des hypothèques honoraire Ancien enseignant à
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Un technicien certifié pour vos projets immobiliers en Isère et aux alentours. Le cabinet VITTORIO DESORT Diagnostiqueur immobilier, dirigé par un expert aux compétences reconnues par un organisme de
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D’autres travaux ne demandent cependant pas de posséder une licence de construction, par exemple l’abattage des arbres, le balayage des voies publiques, les travaux d’urgence visant à barricader des
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Il importe alors d'appréhender en toute connaissance de cause, dans un souci de fiabilisation des comptes, les règles de TVA applicables à ces opérations imposables, notamment quand il s'agit de
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Depuis le 1er janvier 2014, les travaux immobiliers réalisés par un sous-traitant sont sous le régime de l'autoliquidation de TVA. C'est désormais au preneur d'acquitter la TVA et le sous-traitant ne
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2019-6-24 · Par exécution de travaux immobiliers, il y a lieu de comprendre tous les travaux de construction, de transformation, d’achèvement, d’aménagement, de réparation, d’entretien, de nettoyage
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2014-4-3 · TVA sur les travaux immobiliers Suite à la modification des taux de TVA, les règles applicables aux travaux immobiliers ont été aménagées. Sont ainsi concernés, les travaux dans les
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2015-3-27 · 3 Bases légales (DDT et CAW) Article 30bis de la Loi du 27 juin 1969 + arrêté royal du 27 décembre 2007 Déclaration de travaux (immobiliers et/ou dangereux) Retenue sur factures (travaux
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2019-6-28 · Les travaux immobiliers sont, en principe, soumis au taux normal de TVA de 20 %.; La TVA est perçue au taux intermédiaire de 10 % sur les travaux d’amélioration, de transformation,
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Fondée en 1980, MUTUAL est l’un des principaux fabricants et fournisseurs d’écrans vibrants en Chine. N'hésitez pas à acheter des écrans vibrants personnalisés à un prix compétitif auprès de notre
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